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Journal n°8358
du 1 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
les articles 1er, 4, 5, 7, 9, 10, 12 et 19 des statuts lesquels sont conformes à la législation régissant les associations.
... les articles 1er, 4, 5, 7, 9, 10, 12 et 19 des statuts lesquels sont conformes à la législation régissant les associations.
...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
continuer la mission de GenderHopes en soutenant et en informant les personnes confrontées aux violences conjugales en Principauté » ;
- ainsi que sur les articles 4, 10, 12, 13, 14, 17, 18, 19 et 21 des ... , 13, 14, 17, 18, 19 et 21 des statuts lesquels sont conformes à la législation régissant les associations.
...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
banquiers ou dépositaires sont signés par le Trésorier et le Secrétaire du Conseil.
Art. 19.
L'exercice financier commence le premier janvier et il est clos le trente-et-un décembre de chaque année.
Le ... banquiers ou dépositaires sont signés par le Trésorier et le Secrétaire du Conseil.
Art. 19.
L'exercice financier commence le premier janvier et il est clos le trente-et-un décembre de chaque année.
Le ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 14 novembre 2016 de l'association dénommée « Association Monégasque de Danse Sportive ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 4, 7, 10, 15, 18, 19 et ... déclaration de modification des statuts reçue le 14 novembre 2016 de l'association dénommée « Association Monégasque de Danse Sportive ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 4, 7, 10, 15, 18, 19 et ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.885 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.786 du 29 mai 2012 portant modification de la composition des ... ’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.786 du 29 mai 2012 portant modification de la composition des ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.886 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil Scientifique de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.969 du 11 octobre 2012 portant modification de la composition des ... ’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.969 du 11 octobre 2012 portant modification de la composition des ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
, 7, 18, 19, 20 et 21 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... , 7, 18, 19, 20 et 21 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 19 février 2016 de l’association dénommée « FORMICOEUR ».
Ces modifications portent sur l’article 2 relatif à l’objet qui est désormais rédigé comme suit ... déclaration de modification des statuts reçue le 19 février 2016 de l’association dénommée « FORMICOEUR ».
Ces modifications portent sur l’article 2 relatif à l’objet qui est désormais rédigé comme suit ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 4 novembre 2015 de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 4, 15, 18, 19 et 20 des statuts lesquels sont ... déclaration de modification des statuts reçue le 4 novembre 2015 de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 4, 15, 18, 19 et 20 des statuts lesquels sont ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 10 juin 2015 de l’association dénommée « Jeune Chambre Economique de Monaco ».
Ces modifications portent sur les articles 14, 17 et 19 des statuts lesquels sont ... déclaration de modification des statuts reçue le 10 juin 2015 de l’association dénommée « Jeune Chambre Economique de Monaco ».
Ces modifications portent sur les articles 14, 17 et 19 des statuts lesquels sont ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« au travers de toutes manifestations, publications, conférences ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« au travers de toutes manifestations, publications, conférences ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
complété afin de laisser à l’association la possibilité « d’organiser des activités sportives pour ses membres », 8, 18, 19 et 20 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... complété afin de laisser à l’association la possibilité « d’organiser des activités sportives pour ses membres », 8, 18, 19 et 20 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 2 février 2015 de l’association dénommée « Le Rendez-vous des Artistes ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 4, 18, 19 et 20 des statuts ... déclaration de modification des statuts reçue le 2 février 2015 de l’association dénommée « Le Rendez-vous des Artistes ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 4, 18, 19 et 20 des statuts ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 janvier 2015 de l’association dénommée « MONTE-CARLO BACKGAMMON ASSOCIATION » en ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 janvier 2015 de l’association dénommée « MONTE-CARLO BACKGAMMON ASSOCIATION » en ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
il est ajouté les secteurs « arts du cirque et free run » et sur les articles 8, 11, 19, 20 et 21 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... il est ajouté les secteurs « arts du cirque et free run » et sur les articles 8, 11, 19, 20 et 21 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...